Mentions légales
Dernière mise à jour : 5 juillet 2026
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
MO TI PIE BWA SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
SIREN : 105 309 488
SIRET : 105 309 488 00010
Code APE : 31.09B – Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement
Siège social :
3 rue Cabalou
97310 Kourou
Guyane française
Atelier & Showroom :
8 bis rue Antoinette Ferjus
97310 Kourou
Guyane française
Adresse électronique : contact@motipiebwa.com
Site internet : www.motipiebwa.com
Le directeur de la publication est le représentant légal de MO TI PIE BWA SAS.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch
SAS au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807 00032
Code APE : 6311Z
Siège social :
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : https://www.o2switch.fr
3. Objet du site
Le site www.motipiebwa.com a pour objet de présenter les activités de MO TI PIE BWA SAS ainsi que la conception, la fabrication et la commercialisation de mobilier, luminaires et objets de décoration en bois.
Certaines créations sont proposées en pièce unique, en petites séries ou réalisées sur commande.
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site, notamment les textes, photographies, images, vidéos, logos, graphismes, illustrations, modèles, créations, dessins, éléments visuels, ainsi que leur mise en page, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de MO TI PIE BWA SAS, toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites conformément à la législation en vigueur.
5. Photographies et visuels
Les photographies et illustrations présentées sur le site ont pour objectif de représenter au mieux les créations proposées.
Les essences de bois étant des matériaux naturels, les couleurs, veinages, nuances, textures et dessins peuvent varier d’une pièce à l’autre.
Ces particularités constituent une caractéristique naturelle du bois et participent au caractère unique de chaque création.
6. Disponibilité des créations
Les créations proposées sur le site peuvent être être disponibles :
- en pièce unique ;
- en petite série ;
- sur commande ;
- en fabrication personnalisée.
La disponibilité est indiquée à titre informatif et peut évoluer sans préavis.
7. Responsabilité
MO TI PIE BWA SAS met tout en œuvre afin d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site.
Toutefois, l’entreprise ne saurait garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions de service.
L’utilisateur demeure seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations présentes sur le site.
MO TI PIE BWA SAS ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.
MO TI PIE BWA SAS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité concernant leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de protection des données.
9. Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.
Les données sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la réglementation française applicable.
10. Cookies
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Pour plus d’informations, consultez la Politique de cookies.
11. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des juridictions françaises, sous réserve des règles de compétence applicables.
12. Contact
MO TI PIE BWA SAS
Siège social :
3 rue Cabalou
97310 Kourou
Atelier & Showroom :
8 bis rue Antoinette Ferjus
97310 Kourou
Courriel : contact@motipiebwa.com
Site internet : www.motipiebwa.com